Prochain conseil communautaire

La date de la prochaine séance du Conseil communautaire n'est pas encore connue à ce jour

Actes administratifs

Recueils des actes administratifs

Tous les trois mois, les délibérations du conseil communautaire, les décisions et les arrêtés du président à portée générale sont rassemblés dans un recueil des actes administratifs. Ces recueils sont à disposition du public, ci-dessous ou à l'accueil de l’Hôtel d'agglomération, aux horaires d’ouverture habituels.

• Reccueil des actes administratifs du 3^e trimestre 2020 (pdf - 21 Mo)
• Reccueil des actes administratifs du 2^e trimestre 2020 (pdf - 32 Mo)
• Reccueil des actes administratifs du 1^e trimestre 2020 (pdf - 14 Mo)
• Reccueil des actes administratifs du 4^e trimestre 2019 (pdf - 19 Mo)
• Reccueil des actes administratifs du 3^e trimestre 2019 (pdf - 11 Mo)
• Reccueil des actes administratifs du 2^e trimestre 2019 (pdf - 19 Mo)
• Reccueil des actes administratifs du 1^er trimestre 2019 (pdf - 5 Mo)
• Reccueil des actes administratifs du 4^e trimestre 2018 (pdf - 19 Mo)
• Reccueil des actes administratifs du 3^e trimestre 2018 (pdf - 10 Mo)
• Reccueil des actes administratifs du 2^e trimestre 2018 (pdf - 45 Mo)
• Reccueil des actes administratifs du 1^er trimestre 2018 (pdf - 18 Mo)
• Arrêté portant délégations permanentes de fonctions et de signature aux vice-présidents et aux conseillers communautaires délégués
• Arrêté portant délégations permanentes de fonctions et de signature aux vice-présidents, aux conseillers communautaires délégués, au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à certains responsables de service d’Agglopolys en matière de marchés publics
• Arrêté portant délégation de signature au directeur général des services, aux directeurs généraux adjoints des services et à certains responsables de service.
• Arrêté portant délégations de signature à la Directrice de la régie de l'Eau de Blois/Agglopolys, à la Responsable administrative, financière et RH, à la Responsable technique de ladite régie, et au Directeur général adjoint à la Transition écologique
• Arrêté portant délégations de signature à la Directrice de la régie de l'assainissement, à la Responsable administrative, financière et RH, à la Responsable technique de ladite régie, et au Directeur général adjoint à la Transition écologique

Extraits des actes administratifs

• Délibération - Personnel territorial
• Délibération - Urbanisme prévisionnel
• Délibération - Aménagement de l'espace
• Délibération - Mobilités - Pièce jointe
• Délibération - Loisirs
• Délibération - Intercommunalité
• Délibération - Cycle de l'eau -Création de la régie
• Délibération - Cycle de l'eau - Adoption du nouveau règlement
• Délibération - Cycle de l'eau - Création du service public
• Délibération - Cycle de l'eau - Gestion de la compétence transférée

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Comptes-rendus analytiques 2020

Conseil communautaire du 3 décembre 2020 - le Conseil communautaire en vidéo

Conseil communautaire du 13 novembre 2020 - le Conseil communautaire en vidéo

Conseil communautaire du 12 octobre 2020
Conseil communautaire du 17 juillet 2020

Conseil communautaire du 10 juillet 2020

Conseil communautaire du 5 mars 2020

Conseil communautaire du 6 février 2020

Comptes-rendus analytiques 2019

Conseil communautaire du 5 décembre 2019

Conseil communautaire du 3 octobre 2019

Conseil communautaire du 11 juillet 2019

Conseil communautaire du 16 mai 2019

Conseil communautaire du 4 avril 2019

Conseil communautaire du 7 février 2019

Délibérations 2018

Conseil communautaire du 06 décembre 2018

Conseil communautaire du 08 novembre 2018

Conseil communautaire du 04 octobre 2018

Conseil communautaire du 12 juillet 2018

Conseil communautaire du 31 mai 2018
Conseil communautaire du 5 avril 2018

Conseil communautaire du 8 février 2018

Délibérations 2017

Conseil Communautaire du 9 février 2017

Conseil Communautaire du 30 mars 2017

Conseil Communautaie du 1er juin 2017

Conseil Communautaire du 6 juillet 2017

Conseil Communautaire du 12 octobre 2017

Conseil Communautaire du 7 décembre 2017

Délibérations 2016
Conseil Communautaire du 15 décembre 2016

Conseil Communautaire du 29 septembre 2016

Conseil Communautaire du 7 juillet 2016

Conseil Communautaire du 19 mai 2016

Conseil Communautaire du 4 février 2016
Conseil Communautaire du 31 mars 2016

Délibérations 2015

Conseil Communautaire du 3 décembre 2015

Conseil Communautaire du 1er octobre 2015

Conseil Communautaire du 9 juillet 2015

Conseil communautaire du 28 mai 2015

Conseil communautaire du 27 mars 2015

Conseil communautaire du 29 janvier 2015

Délibérations 2014

Conseil Communautaire du 18 décembre 2014
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Conseil Communautaire du 13 novembre 2014
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Conseil Communautaire du 18 septembre 2014
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Conseil Communautaire du 10 juillet 2014
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Conseil Communautaire du 22 mai 2014

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Conseil Communautaire du 17 avril 2014
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Conseil Communautaire du 20 février 2014
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Conseil Communautaire du 30 janvier 2014
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Délibérations 2013

Conseil Communautaire du 14 novembre 2013
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Conseil Communautaire du 19 septembre 2013
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Conseil Communautaire du 11 Juillet 2013
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Conseil Communautaire du 13 juin 2013
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Conseil Communautaire du 16 mai 2013

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Conseil Communautaire du 28/03/2013
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Conseil Communautaire du 14/02/2013
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