Dernière mise à jour le 13/07/2023
Je le consulte pour connaître la définition et la justification des règles édictées dans le PLUi-HD ou encore le diagnostic du territoire
1.1 Diagnostic et ses annexes
- PARTIE 1 (cahier habitat et habitants, cahier économie et équipements, cahier agriculture)
- PARTIE 2 (cahier mobilités, cahier paysage et patrimoine, cahier foncier + annexes)
1.2 Etat initial de l'environnement
1.4 Justification des choix et ses annexes
Je le consulte pour prendre connaissance du projet de territoire pour les 15 prochaines années (2022-2037).
- Je consulte ces deux pièces réglementaires pour connaître le zonage de ma parcelle et les règles associées.
- Les projets doivent être CONFORMES au règlement.
3.1 REGLEMENT ECRIT
3.2 REGLEMENT GRAPHIQUE
- Je consulte les OAP sectorielles pour connaître les principes d’aménagement de mon terrain s’il est situé dans un périmètre d’OAP sur le document graphique du règlement (pièce n°3.2.0)
- Je consulte les OAP thématique pour connaître les orientations qui me permettront d’améliorer mon projet
- Les projets doivent être COMPATIBLES avec les OAP
4.1 OAP SECTORIELLES
4.2 OAP THEMATIQUES
- Je le consulte si je veux prendre connaissance de la politique de développement de l’habitat et des mobilités et les moyens de son application sur le territoire.
- Je les consulte pour prendre en compte les autres contraintes potentielles qui grèvent ma parcelle.
6.1 Servitudes d'utilité Publique (SUP) - SOMMAIRE -
6.2 Autres annexes réglementaires - SOMMAIRE -
6.3 Annexes sanitaires - SOMMAIRE -
6.4 Annexes informatives - SOMMAIRE -