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Modification simplifiée n°1 du PLUi-HD

Objet de la procédure

La présente procédure de modification simplifiée vise à apporter des retouches au PLUi-HD que sa mise en œuvre requiert, sans porter atteinte ni à son économie générale, ni aux objectifs énoncés par le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) :

  • Clarifier le règlement sur certaines disposition,
  • Préciser des prescriptions réglementaires qui n’ont pas été écrites correctement,
  • Assouplir certaines règles notamment d’aspect extérieur,
  • Corriger des erreurs matérielles sur les règlements graphiques et écrits,
  • Ajuster le règlement graphique et ajouter au repérage des bâtiments oubliés lors de l’approbation pouvant prétendre à un changement de destination en zone non constructible,
  • Créer un STECAL Ns (zones d’équipements publics ou privés dédiés à la pratique du sport et de loisirs, ainsi que ceux nécessaires au fonctionnement des services publics en zone Naturelle) à Blois.

Mise à disposition du dossier au public

Comment consulter le dossier et faire part de votre avis ?

Le dossier est consultable pendant un mois du 21 mai au 21 juin 2024 inclus :

  • sur papier à la Direction de l’Urbanisme et de l’Habitat d’Agglopolys - Service de l'urbanisme réglementaire et dans les Mairies de Candé-sur-Beuvron, Veuzain-sur-Loire, et Herbault
  • en version numérique dans l’ensemble des mairies des communes membres sur un ordinateur mis à disposition du public et sur ce site internet (ci-dessous)

Adresses, jours et horaires d'ouverture habituels au public des structures à consulter dans l'avis téléchargeable en bas de page.



Les observations peuvent être formulées :

  • sur les registres mis à disposition à la Direction de l’Urbanisme et de l’Habitat d’Agglopolys et dans les Mairies de Candé-sur-Beuvron, Veuzain-sur-Loire et Herbault
  • par courriel à ms1.plui@agglopolys.fr
  • par courrier adressé au Président d’Agglopolys, 1 rue Honoré de Balzac 41000 BLOIS
Les pièces du dossier :

1- La notice (détaille la procédure, les modifications apportées, avec en annexe les avis reçus des communes, personnes publiques associées, CDPENAF et MRAE)


Notice de la Modification Simplifiée n°1 du PLUi-HD


2- Les pièces modifiées


TOME 1 RAPPORT DE PRÉSENTATION

1.4.0 Justification des choix


TOME 3 RÈGLEMENT

3.1 Règlement écrit

3.1.1Règlement Uv

3.1.2 Règlement Ui

3.1.3 Règlement Uj

3.1.4 Règlement Up

3.1.5 Règlement Ue

3.1.6 Règlement Ua
3.1.7 Règlement Uc
3.1.8 Règlement Um
3.1.9 Règlement 1AUi-v-j
3.1.10 Règlement 1AUa-c
3.1.13 Règlement A

3.1.14 Règlement N

3.1.16 Lexique commun à toutes les zones


3.2 Règlement graphique


3.2.1.6 AVERDON plan de stationnement

3.2.2.1 BLOIS NORD 1/4

3.2.2.2 BLOIS SUD 2/4

3.2.2.3 BLOIS NORD-OUEST 3/4

3.2.2.4 BLOIS SUD-OUEST 4/4

3.2.2.5 BLOIS 1/9

3.2.2.7 BLOIS 3/9

3.2.2.10 BLOIS 6/9

3.2.2.12 BLOIS 8/9

3.2.2.14 BLOIS plan de stationnement

3.2.3.1 CANDE-SUR-BEUVRON NORD 1/2

3.2.3.2 CANDE-SUR-BEUVRON SUD 2/2

3.2.3.3 CANDE-SUR-BEUVRON 1/2

3.2.3.4 CANDE-SUR-BEUVRON 2/2

3.2.3.5 CANDE-SUR-BEUVRON plan de stationnement

3.2.3.6 CANDE-SUR-BEUVRON Tableau des emplacements réservés

3.2.4.7 CELLETTES plan de stationnement

3.2.5.1 CHAILLES NORD 1/2

3.2.5.2 CHAILLES SUD 2/2

3.2.5.3 CHAILLES 1/3

3.2.5.5 CHAILLES 3/3

3.2.5.6 CHAILLES plan de stationnement

3.2.5.7 CHAILLES Tableau des emplacements réservés

3.2.6.5 CHAMPIGNY EN BEAUCE plan de stationnement

3.2.7.1 CHAUMONT-SUR-LOIRE Centre 1/3

3.2.7.2 CHAUMONT-SUR-LOIRE Nord 2/3

3.2.7.4 CHAUMONT-SUR-LOIRE 1/2

3.2.7.5 CHAUMONT-SUR-LOIRE 2/2

3.2.7.7 CHAUMONT SUR LOIRE Tableau des emplacements réservés

3.2.8.1 CHEVERNY NORD 1/3

3.2.8.3 CHEVERNY EST 3/3

3.2.8.5 CHEVERNY plan de stationnement

3.2.8.6 CHEVERNY Tableau des emplacements réservés

3.2.8.7 CHEVERNY Tableau des bâtiments patrimoniaux à protéger

3.2.9.5 CHITENAY plan de stationnement

3.2.11.7 COUR-CHEVERNY plan de stationnement

3.2.12.5 FOSSE plan de stationnement

3.2.14.4 HERBAULT plan de stationnement

3.2.15.4 LA CHAPELLE-VENDOMOISE plan de stationnement

3.2.16.1 LA CHAUSSEE_ST_VICTOR

3.2.16.2 LA CHAUSSEE_ST_VICTOR 1/2

3.2.16.3 LA CHAUSSEE_ST_VICTOR 2/2

3.2.16.4 LA CHAUSSEE-ST-VICTOR plan de stationnement

3.2.18.5 LANDES-LE-GAULOIS plan de stationnement

3.2.19.4 LES MONTILS plan de stationnement

3.2.20.5 MAROLLES plan de stationnement

3.2.21.1 MENARS

3.2.21.2 MENARS 1/1

3.2.23.1 MONTEAUX

3.2.23.2 MONTEAUX 1/1

3.2.23.3 MONTEAUX plan de stationnement

3.2.25.1 RILLY-SUR-LOIRE NORD 1/2

3.2.25.2 RILLY-SUR-LOIRE SUD 2/2

3.2.25.3 RILLY-SUR-LOIRE 1/1

3.2.25.4 RILLY-SUR-LOIRE plan de stationnement

3.2.26.4 SAMBIN plan de stationnement

3.2.29.1 ST BOHAIRE Nord 1/2

3.2.29.2 ST BOHAIRE Sud 2/2

3.2.29.4 ST BOHAIRE 2/2

3.2.29.5 SAINT-BOHAIRE plan de stationnement

3.2.31.1 ST-DENIS-SUR-LOIRE

3.2.31.2 ST-DENIS-SUR-LOIRE 1/2

3.2.31.3 ST-DENIS-SUR-LOIRE 2/2

3.2.31.4 ST-DENIS-SUR-LOIRE plan de stationnement

3.2.32.1 SAINT-ETIENNE-DES-GUERETS NORD 1/2

3.2.32.2 SAINT-ETIENNE-DES-GUERETS SUD 2/2

3.2.34.4 ST-LUBIN-EN-VERGONNOIS plan de stationnement

3.2.35.4 ST-SULPICE-DE-POMMERAY plan de stationnement

3.2.36.1 VALAIRE

3.2.37.8 VALENCISSE plan de stationnement

3.2.38.3 VALLOIRE-SUR-CISSE Est 3/4

3.2.38.4 VALLOIRE-SUR-CISSE Sud 4/4

3.2.38.7 VALLOIRE-SUR-CISSE 3/3

3.2.38.8 VALLOIRE-SUR-CISSE plan de stationnement

3.2.39.1 VEUZAIN-SUR-LOIRE Ouest 1/4

3.2.39.2 VEUZAIN-SUR-LOIRE Centre 2/4

3.2.39.3 VEUZAIN-SUR-LOIRE Nord 3/4

3.2.39.5 VEUZAIN-SUR-LOIRE 1/5

3.2.39.6 VEUZAIN-SUR-LOIRE 2/5

3.2.39.7 VEUZAIN-SUR-LOIRE 3/5

3.2.39.8 VEUZAIN-SUR-LOIRE 4/5

3.2.39.9 VEUZAIN-SUR-LOIRE 5/5

3.2.39.10 VEUZAIN-SUR-LOIRE plan de stationnement

3.2.39.11 VEUZAIN-SUR-LOIRE Tableau des emplacements réservés

3.2.40.4 VILLEBAROU plan de stationnement

3.2.42.4 VILLERBON plan de stationnement

3.2.43.9 VINEUIL plan de stationnement

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